incapacité spéciale de jouissance

См. также в других словарях:

• Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …   Wikipédia en Français

• Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• exercice — [ ɛgzɛrsis ] n. m. • XIIIe; lat. exercitium, de exercere I ♦ 1 ♦ Littér. Action ou moyen d exercer ou de s exercer (en vue d entretenir ou de développer des qualités physiques ou morales). Acquérir une bonne technique par un long, un constant… …   Encyclopédie Universelle

• DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

• Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français

• Masochisme — Le masochisme est la recherche du plaisir dans la douleur. Cette douleur peut être psychologique (humiliation) ou physique. Sommaire 1 Formes 1.1 Le masochisme moral ou social 1.1.1 Chez Job …   Wikipédia en Français

• bien — 1. bien [ bjɛ̃ ] adv. et adj. • Xe; lat. bene ♦ Compar. de bien. ⇒ mieux. I ♦ Adv. 1 ♦ Adv. de manière (opposé à 2. mal) D une manière conforme à une norme (esthétique, intellectuelle, morale, sociale, technique...), à ce que l on peut attendre.… …   Encyclopédie Universelle

• Projet:Économie/Liste des articles — Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie. Ainsi, ceux et celles intéressés par le sujet peuvent suivre les changements en cliquant « Suivi des liens ». Sommaire 1 Articles 1.1 0 9 1.2 A 1.3 B …   Wikipédia en Français

• Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …   Wikipédia en Français

• Pollicitant — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …   Wikipédia en Français